Encore une condamnation d'intermédiaire, eBay
eBay a été condamné à verser une grosse somme d'argent, d'une part car le site a diffusé des produits contrefaits et distribué des parfums hors d'un circuit sélectif.
Je ne chercherais pas à polémiquer sur le fait qu'eBay profite ou non de le contrefaçon, comme sont accusés les FAIs de profiter du piratage, ou comme sont accusés certains sites d'informations de profiter des commentaires ou news portant atteinte à la vie privée.
Je me demande simplement où se trouve la limite de la responsabilité des intermédiaires Internet. Dans les différents cas passés en justice, il n'y a pratiquement que du tout ou rien. Il semble que la solution efficace pour l'élimination des actes illicites n'est jamais prise en compte: la coopération des intermédiaires avec les "victimes" pour détecter et supprimer les informations litigieuses, les produits contrefaits ou autres horreurs.
Je ne verserai pas une larme sur les problèmes d'eBay ou de tous les "gros" : pour eux, ces procès sont de la tactique commerciale, comme le sont les brevets. Il est dommage de voir que depuis plus de 8 ans, nous sommes toujours en train de chercher ce compromis. Voir l'affaire Altern.org et l'affaire Fuzz.
Teorem
mardi 1 juillet 2008 à 15:25




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